Taxe d'apprentissage et dons

Etablissement public d'enseignement supérieur sous tutelle du ministère de la Culture et de la Communication, l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Grenoble accueille près de mille étudiants.

Une équipe d'une cinquantaine d'enseignants permanents développe une pédagogie innovante alliant théorie, pratique et expérimentation pour former des architectes ouverts aux questions sociales et environnementales.

L'Ecole de Grenoble s'affiche au rang des meilleures écoles d'architecture françaises.
En 2012, le projet Canopea développé par la Team Rhône-Alpes sous la direction de l'ENSAG, obtient la 1ère place à la compétition universitaire internationale Solar Decathlon Europe face à 17 universités du monde entier.
En 2011, le projet qu'elle a porté avec son unité de recherche Architecture, Environnement et Cultures Constructives (AE&CC), a été sélectionné suite à l'appel à projets lancé par le ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche et le Commissariat Général à l'Investissement sur les LABoratoires d'EXcellence (LABEX).

Pour maintenir aux étudiants d'excellentes conditions de formation, l'école a besoin d'élargir ses sources de financement à des partenaires autres que le ministère de tutelle dont la subvention ne peut augmenter à hauteur de nos exigences pédagogiques.

Vous pouvez faire bénéficier l'école du versement de la taxe d'apprentissage

Dans le cadre de vos activités professionnelles, vous êtes assujetti au versement de la taxe professionnelle. En vous libérant de cet impôt au profit de l'école, vous accompagnez notre recherche de l'excellence au profit des étudiants et de leur environnement : modernisation et développement des moyens informatique et multimédia, organisation d'activités pédagogiques tels que les voyages d'étude, les visites de chantier, les conférences, permettant d'anticiper les pratiques de demain.

Votre contribution renforce également les liens entre les professionnels et l'enseignement de l'architecture dont les enjeux sont essentiels pour le développement durable.

Taxe d'apprentissage mode d'emploi

L'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Grenoble est agréée pour un versement aux catégories B et C et par cumul à la catégorie A.

Les versements s'effectuent :

par l'intermédiaire d'un Organisme Collecteur ; merci de préciser sur le bordereau du Collecteur ou sur Facilitaxe :
- Dans la rubrique "reversements demandés" :
  - ENSAG, Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Grenoble, 60 avenue de Constantine, 38036 Grenoble Cedex 2
  - l'équipe pédagogique le cas échéant
- Dans la colonne "Montant", la répartition la plus favorable par la mention "Maximum ou 100%" ou le pourcentage souhaité.
en versement en nature, si vous le souhaitez, par une dotation en matériel à utiliser à des fins pédagogiques.

La déclaration doit être envoyée en Centre des Impôts avant la fin février 2013.

L'essentiel du dispositif sur cette taxe peut être consulté sur le site Internet www.fiscal.gouv.fr.

Vous pouvez aussi aider l'école :

par le biais d'un partenariat financier à un évènement organisé par l'école,
en versant à son profit des dons défiscalisés (ouvrant droit à une réduction des impôts sur le revenu de 60 %). L'école en sa qualité d'établissement d'enseignement supérieur public, agréé par le ministre chargé du budget, ainsi que par le ministre chargé de la culture peut bénéficier de dons au même titre que les associations déclarées d'utilité publique. En ce cas, un reçu spécifique sera délivré aux donateurs.

Contact :

Alain Louet
tél : 04 76 69 83 45
fax : 04 76 69 83 38

Téléchargez la plaquette de la taxe d'apprentissage 2013 (pdf)

Consultez la liste des donateurs

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